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Marques déposées par la société SPARTUS CORPORATION
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SPARTUS TIME INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTUS TIME INTERNATIONAL
Société dite: SPARTUS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1538602
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999

Présentation de la marque SPARTUS TIME INTERNATIONAL

Déposée le 28 juin 1989 par la société SPARTUS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTUS TIME INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPARTUS CORPORATION domicilié(e) ayant son siège: Highway 15 south, LOUISVILLE, Etat de Mississippi ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SPARTUS TIME INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTUS TIME INTERNATIONAL est expirée depuis le 28 juin 1999.

SPARTUS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPARTUS TIME INTERNATIONAL , SPARTUS


Société dite: SPARTUS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) - ayant son siège: Highway 15 south, LOUISVILLE, Etat de Mississippi ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236681 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 2 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195472 - Publication au BOPI 1996-01-02

Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191788 - Publication au BOPI 1995-11-14

Horlogerie, pendules et autres instruments chronométriques